Conditions générales de vente

Univers de l'éleveur

Découvrez ci-dessous les conditions de vente complètes de l’univers de l’éleveur et de ses filiales. En vous remerciant pour votre confiance!

Le fait de passer un ordre d’achat implique l’acceptation formelle de nos conditions de vente.

Bon de commande: Le bon de commande vaut accord sur la chose vendue et sur son prix et comme tout contrat, il lie les parties. En conséquence, en cas de refus de livraison, l’acquéreur pourra être contraint par tout moyen à accepter la livraison et le prix de vente restera dû. Les tarifs affichés sur le site sont des prix ht. Les prix sont donnés a titre indicatif et sont susceptibles de changer en fonction des évolutions économiques.

L’univers de l’éleveur ce réserve le droit d’annuler une commande en cas de :    

  • Retour d’effet impayé.
  • Faillite ou liquidation judiciaire.

Livraison: Notre service d’expédition contrôle avec soin tous les colis qui vous sont livrés intacts et en bon état. Si l’acquéreur souhaite être livré à domicile par transporteur, il a l’obligation de réceptionner la marchandise et de se munir du matériel de déchargement nécessaire (ex: chariot élévateur, lève palettes, etc.). Les marchandises voyagent  toujours aux risques et périls du destinataire. Aucune réclamation ne pourra être prise en considération si des réserves pour avaries ou détérioration ne sont pas établies nettement en présence du transporteur. Ces réserves devront être confirmées sous 3 jours par lettre recommandée auprès de la société de transport.

Conditions de règlement: Les paiements se font à la commande, sans escompte.

Réserve de propriété: (Loi n°80-335 du 12 mai 1890). L’univers de l’éleveur conserve l’entière propriété de ces marchandises jusqu’à paiement complet de la facture, ce qui nous autorise à exiger la restitution de nos marchandises, y compris en cas de paiement partiel. Notre clause de réserve de propriété sera opposable tant à l’acquéreur qu’à tout éventuel sous-acquéreur.

Expédition: Les frais d’expédition sont à la charge du destinataire. Cout: 15 € ht pour la France métropolitaine, 40€ ht pour l'Union européenne, 45€ ht pour l'Europe de l'est, 50€ ht pour les DROM-COM et le reste du monde. Franco à partir de 300 € ht pour la France métropolitaine (livraison de 30 kg maxi). Pas de franco pour l’export. Articles non compris dans le franco: d’une manière générale ce sont les articles lourds et volumineux.

Droit de rétention: En matière de réparation, nous disposons d’un droit de rétention sur le matériel réparé par nos soins ou par tout sous-traitant jusqu’à paiement intégral de la facture de remise en état.

Délais de livraison: Si le produit est en stock, livraison a réception du paiement; si rupture de stock, prévoir un délai moyen d’une quinzaine de jours si commande passée un mardi avant midi. Sauf mention d’une date de livraison contractuelle sur le bon de commande, l’acquéreur ne pourra se plaindre d’aucun retard de livraison, ni prendre ce prétexte pour motiver un refus de livraison. En cas de date de livraison contractuelle sur le bon de commande, l’acquéreur ne pourra résilier sa commande pour cause de retard qu’après mise en demeure délivrée par recommandé avec AR restée infructueuse au bout de 30 jours.

Photographies: Les photographies présentes sur ce site sont non contractuelles. 

Réclamation: Pour être valables, toutes réclamations devront être formulées à réception de la marchandise, faute de quoi elles ne seront pas prises en compte.

Utilisation de nos produits: Nos produits sont utilisés sous la seule responsabilité de l’acquéreur, qui est tenu de vérifier au préalable les conditions d’utilisation mentionnées sur la notice, l’étiquette ou tout autre document d’accompagnement, et de respecter la réglementation en vigueur.

Garantie: Garantie d’un an, date de facture contre tous défauts de matière première pour tout notre matériel, à l’exception de la caoutchouterie, le silicone, la verrerie. Notre société ne pourrait être rendue responsable des anomalies dues à une mauvaise utilisation ou à un défaut d’entretien.

Retour de marchandise: Aucun retour n’est accepté sans accord, une décote de 15 % sera effectuée, sauf erreur de notre part. Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur. En cas d’échange, les frais de renvoi sont également à la charge de l’acheteur. Les commandes spéciales ne sont ni reprises ni échangées si l’ordre a été exécuté conformément à la commande.

Contestation: Le tribunal de METZ sera le seul compétent en cas de litiges.

Univers de la peinture

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Le fait de passer un ordre d’achat implique l’acceptation formelle de nos conditions de vente.

Bon de commande: Le bon de commande vaut accord sur la chose vendue et sur son prix et comme tout contrat, il lie les parties. En conséquence, en cas de refus de livraison, l’acquéreur pourra être contraint par tout moyen à accepter la livraison et le prix de vente restera dû. Les tarifs affichés sur le site sont des prix ht. Les prix sont donnés a titre indicatif et sont susceptibles de changer en fonction des évolutions économiques.

L’univers de l’éleveur ce réserve le droit d’annuler une commande en cas de :    

  • Retour d’effet impayé.
  • Faillite ou liquidation judiciaire.

Livraison: Notre service d’expédition contrôle avec soin tous les colis qui vous sont livrés intacts et en bon état. Si l’acquéreur souhaite être livré à domicile par transporteur, il a l’obligation de réceptionner la marchandise et de se munir du matériel de déchargement nécessaire (ex: chariot élévateur, lève palettes, etc.). Les marchandises voyagent  toujours aux risques et périls du destinataire. Aucune réclamation ne pourra être prise en considération si des réserves pour avaries ou détérioration ne sont pas établies nettement en présence du transporteur. Ces réserves devront être confirmées sous 3 jours par lettre recommandée auprès de la société de transport.

Conditions de règlement: Les paiements se font à la commande, sans escompte.

Réserve de propriété: (Loi n°80-335 du 12 mai 1890). L’univers de l’éleveur conserve l’entière propriété de ces marchandises jusqu’à paiement complet de la facture, ce qui nous autorise à exiger la restitution de nos marchandises, y compris en cas de paiement partiel. Notre clause de réserve de propriété sera opposable tant à l’acquéreur qu’à tout éventuel sous-acquéreur.

Expédition: Les frais d’expédition sont à la charge du destinataire. Cout: 15 € ht pour la France métropolitaine, 40€ ht pour l'Union européenne, 45€ ht pour l'Europe de l'est, 50€ ht pour les DROM-COM et le reste du monde. Franco à partir de 300 € ht pour la France métropolitaine (livraison de 30 kg maxi). Pas de franco pour l’export. Articles non compris dans le franco: d’une manière générale ce sont les articles lourds et volumineux.

Droit de rétention: En matière de réparation, nous disposons d’un droit de rétention sur le matériel réparé par nos soins ou par tout sous-traitant jusqu’à paiement intégral de la facture de remise en état.

Délais de livraison: Si le produit est en stock, livraison a réception du paiement; si rupture de stock, prévoir un délai moyen d’une quinzaine de jours si commande passée un mardi avant midi. Sauf mention d’une date de livraison contractuelle sur le bon de commande, l’acquéreur ne pourra se plaindre d’aucun retard de livraison, ni prendre ce prétexte pour motiver un refus de livraison. En cas de date de livraison contractuelle sur le bon de commande, l’acquéreur ne pourra résilier sa commande pour cause de retard qu’après mise en demeure délivrée par recommandé avec AR restée infructueuse au bout de 30 jours.

Photographies: Les photographies présentes sur ce site sont non contractuelles. 

Réclamation: Pour être valables, toutes réclamations devront être formulées à réception de la marchandise, faute de quoi elles ne seront pas prises en compte.

Utilisation de nos produits: Nos produits sont utilisés sous la seule responsabilité de l’acquéreur, qui est tenu de vérifier au préalable les conditions d’utilisation mentionnées sur la notice, l’étiquette ou tout autre document d’accompagnement, et de respecter la réglementation en vigueur.

Garantie: Garantie d’un an, date de facture contre tous défauts de matière première pour tout notre matériel, à l’exception de la caoutchouterie, le silicone, la verrerie. Notre société ne pourrait être rendue responsable des anomalies dues à une mauvaise utilisation ou à un défaut d’entretien.

Retour de marchandise: Aucun retour n’est accepté sans accord, une décote de 15 % sera effectuée, sauf erreur de notre part. Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur. En cas d’échange, les frais de renvoi sont également à la charge de l’acheteur. Les commandes spéciales ne sont ni reprises ni échangées si l’ordre a été exécuté conformément à la commande.

Contestation: Le tribunal de METZ sera le seul compétent en cas de litiges.